Éditeur
Le site VPB-enquetes.fr est édité par l'association Vétérinaires pour la Biodiversité (VPB), association régie par la loi du 1
er juillet 1901.
Siège social : BP 70044, 83402 HYERES CEDEX.
Hébergement du site
Planethoster, 4416 Louis B. Mayer, Laval, Québec, Canada.
Le serveur de VPB-enquetes est basé en France ou en Suisse.
Cookies
Aucun cookie n'est utilisé.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
La structure générale, les logiciels, textes et images et tout élément composant le site sont la propriété exclusive de
VPB. Les crédits photos sont la propriété de
VPB ou sont utilisés avec l’accord des photographes.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, sans l’autorisation expresse de
VPB est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er Juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 Mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques de
VPB et les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site et sans l’autorisation expresse de
VPB est donc prohibée au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Mis à jour le 14/02/2025